CLOS PETIT BADON
Présentation de la marque CLOS PETIT BADON
Déposée le 3 mars 2016 par monsieur DUBOIS JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS PETIT BADON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS PETIT BADON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PETIT BADON arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 28 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691779 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09